Troisième édition Conférence Sur Les Terrains Contaminés

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Description

Code de la publication: ENP10496. May, 2010. Montreal, QC

ARTICLE I

Le régime législatif québécois relatif aux terrains contaminés

Me Jean Piette
Associé principal
Ogilvy Renault S.E.N.C.R.L., s.r.l.

ARTICLE II

Le glas aurait-il sonné pour la Politique de 1998 ?

Me Roger Paiement
Associé
Daigneault, avocats inc.

ARTICLE III

La responsabilité des administrateurs et dirigeants pour les terrains contaminés

Me Charles Kazaz
Associé
Fasken Martineau Dumoulin S.E.N.C.R.L.,s.r.l.

ARTICLE IV

Les demandes d’approbations auprès du MDDEP pour les sites contaminés : un mal nécessaire!

Robert Murray
Ingénieur Sénior Environnement
Stantec

ARTICLE V

Intentions réglementaires et état d’avancement de la révision de Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Michel Beaulieu
Conseiller scientifique, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

ARTICLE VI

Avis d’impraticabilité technique pour les cas non visés par la Loi : Acheteur-vendeur-prêteur, un triangle amoureux ?

Sylvain Loranger
Ph.D. Toxicologie, Expert en analyse de risques
QSAR inc (membre du groupe DESSAU)

Daniel Tousignant
Géologue, M.Sc., ÉESA, Chef d’équipe – Géoenvironnement
DESSAU

ARTICLE VII

Les enjeux soulevés par les terrains contaminés

Me Odette Nadon
Associée
Lapointe Rosenstein Marchand Melançon S.E.N.C.R.L.

ARTICLE VIII

Les transactions immobilières et les risques environnementaux

Me Joel H. Goldberg
Associé
Heenan Blaikie S.E.N.C.R.L.,s.r.l.

ARTICLE IX

Les droits et obligations d’un propriétaire et d’un locataire à l’égard de la contamination d’un terrain

Me Paul Granda
Associé
Gowling Lafleur Henderson S.E.N.C.R.L.

ARTICLE X

La gestion des terrains contaminés dans la grande entreprise

Henry J. Orban
Division de Propriétés excédentaires
Chef d’Équipe – Est
Pétrolière Impériale Ltée

ARTICLE XI

Réhabiliter un terrain contaminé par une approche in-situ : comment réussir ?

Josée Larose, ing., M.Env., EESA
Expert-conseil
JL Environnement Inc.