Quatrième édition Terrains Contaminés

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Description

Code de la publication: ENP11701. juin 2011. Montréal, QC

SECTION 1

Le régime de réglementation de la contamination des terrains

Me Jean Piette
Associé principal
Ogilvy Renault S.E.N.C.R.L., s.r.l.

SECTION 2

La section IV.2.1 de la LQE (Loi 72) : Interprétation pratique et étude de cas

Lawrence Hoy, géo., Ph.D.
Chef d’équipe – projets spéciaux – Expert (selon l’art. 31.65 – section IV.2.1 de la LQE)
Groupe ABS inc

SECTION 3

L’analyse de risque relativement aux terrains contaminés

Hélène Lauzon
Présidente, avocate et urbaniste
Conseil patronal de l’environnement du Québec

Agnès Renoux, Ph.D.
Directrice adjointe – Analyse de risques
Sanexen Services Environnementaux inc.

SECTION 4

Quelles sont les obligations légales relatives aux eaux souterraines et de surface?

Me Christine Duchaine
Avocate associée
Cabinet juridique Sodavex s.e.n.c.r.l.

SECTION 5

La responsabilité des professionnels en matière Environnementale

Me Pierre-Olivier Charlebois
Avocat
Fasken Martineau Dumoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l.

SECTION 6

La responsabilité des professionnels en matière Environnementale

Martin Durocher, géo, M.Sc.
Expert scientifique, Environnement – science de la terre
GENIVAR

SECTION 7

Les modifications possible du régime québécois de contamination des sols

Michel Beaulieu
Conseiller scientifique, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

SECTION 8

Le devoir de prudence et de diligence dans la garde d’un terrain contaminé

Me Anne-Frédérique Bourret
Avocate
Ogilvy Renault S.E.N.C.R.L., s.r.l.

SECTION 9

Les friches industrielles urbaines : pour une réhabilitation durable des sites contaminés

Sylvain Loranger
Directeur expertise
LVM (Dessau Inc.)

SECTION 10

Mise en œuvre de procédés de décontamination de sols à la fois innovateurs et économiques – contamination organique, inorganique et mixte

Marie Josée Lamothe
Présidente-fondatrice
Northex Environnement

SECTION 11

La perte de valeur d’un terrain et d’un bâtiment attribuable à la contamination historique à la lumière de l’affaire ontarienne Smith v. Inco : ce jugement est-il applicable au Québec ?

Me André Durocher
Associé
Fasken Martineau Dumoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l.